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Animaux
2017-04 - Modifiant 2013-10 Interdiction de nourrir les animaux indigènes au territoire québécois
Ajouté le
08-01-2020
2018-10 - Tarification applicable pour garder un animal
Ajouté le
08-01-2020
2018-09 - Garde des animaux et leur protection
Ajouté le
08-01-2020
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Chemins
2019-19 - Amélioration d'une partie du chemin Bruno-Lord
Ajouté le
08-01-2020
2019-24 - Entretien chemin des Marcottes, de 1035 à1320 et 1195, chemin des falaises, année 2020
Ajouté le
08-01-2020
Employés municipaux
2019-05 - Traitement des élus municipaux
Ajouté le
08-01-2020
2018-15 - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Ajouté le
08-01-2020
2018-01 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Ajouté le
08-01-2020
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Environnement
2014-10 - Droit de visite et d'inspection municipale
Ajouté le
07-01-2020
2019-11 - Eau potable et son usage
Ajouté le
08-01-2020
2018-13 - Entretien des systèmes de traitement tertiaire
Ajouté le
08-01-2020
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Loisirs
2019-21 - Établissant la tarification des biens, des services et des activités
Ajouté le
07-01-2020
Sécurité publique et incendie
2019-14 - Prévention des incendies
Ajouté le
08-01-2020
2019-13 - Feux en plein air
Ajouté le
08-01-2020
2019-09 - Dispositions complémentaires au RM-05
Ajouté le
08-01-2020
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Taxation
2019 - 22 - Taxation et de tarification des services municipaux pour l'année 2020
Ajouté le
16-01-2020
Travaux municipaux
2010-03 - Carrière et sablière
Ajouté le
03-02-2010
2016-17 - Occupation d'une partie du domaine public municipal
Ajouté le
20-01-2020
2019-15 - Ententes relatives à des travaux municipaux
Ajouté le
20-01-2020
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Urbanisme
2019-07 - Contrôle intérimaire interdisant les nouvelles résidences de tourisme
Ajouté le
01-07-2019
2018-04 - Comité consultatif d'urbanisme
Ajouté le
04-06-2018
2019-08 - Camions de cuisine de rue (Food truck)
Ajouté le
07-01-2020
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