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AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 à huis clos à 15h30
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Aux contribuables de la susdite municipalitéAVIS PUBLICConsidérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois, le niveau d'alerte maximale (zone rouge) pour la région et l'arrêté du ministre de la Santé et des Services sociaux permettant aux municipalités de tenir les séances du conseil à huis... -
AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du 16 décembre 2020 à huis clos à 15h
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Aux contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois, le niveau d'alerte maximale (zone rouge) pour la région et l'arrêté du ministre de la Santé et des Services sociaux permettant aux municipalités de tenir les séances du conseil à... -
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure
AVIS PUBLIC AUTORISATION D'UN USAGE CONDITIONNEL Conformément à l'article 145.33 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de la séance ordinaire du conseil municipal, qui se tiendra le 11 janvier 2021, selon les conditions des décrets qui seront applicables à... -
AVIS PUBLIC - SÉANCE EXTRAORDINAIRE 14 DÉCEMBRE 2020 15H À HUIS CLOS
PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARCAux contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLICConsidérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois, le niveau d'alerte maximale (zone rouge) pour la région et l'arrêté du ministre de la Santé et des Services sociaux mentionnant aux municipalités de tenir les séances du conseil à... -
AVIS PUBLIC - Séance du conseil du 7 décembre 2020 15h à huis clos
PROVINCE DE QUÉBEC - MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLICSÉANCE ORDINAIRE À HUIS CLOS DU 7 DÉCEMBRE 2020-15H00Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois, le niveau d'alerte maximale (zone rouge) pour la région et l'arrêté du ministre de la Santé et des Services sociaux permettant aux municipalités de tenir les séances du... -
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure
AVIS PUBLICDÉROGATIONS MINEURESConformément à l'article 145.33 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de la séance ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 7 décembre à 15h00, à huis clos par téléconférence, il sera statué sur la demande de dérogation... -
AVIS PUBLIC - SÉANCE DU CONSEIL DU 2 NOVEMBRE À HUIS CLOS
PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARCAVIS PUBLICAux contribuables de la susdite municipalitéSÉANCE ORDINAIRE À HUIS CLOS, DU 2 NOVEMBRE 2020-15H00Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois, le niveau d'alerte maximale (zone rouge) pour la région et l'arrêté du ministre de la Santé et des Services sociaux permettant aux... -
AVIS PUBLIC - Demande de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DÉROGATIONS MINEURES Conformément à l'article 145.33 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de l'assemblée ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 2 novembre à 19h00, au centre communautaire, au 520, chemin Déziel à Saint-Mathieu-du-Parc,... -
AVIS PUBLIC - Autorisation d'un usage conditionnel pour l'exploitation d'une résidence de tourisme
AVIS PUBLIC AUTORISATION D'UN USAGE CONDITIONNEL Conformément à l'article 145.33 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de l'assemblée ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 2 novembre à 19h00, au centre communautaire, au 520, chemin Déziel à... -
AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire - 21 septembre à 16h
PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLICAux contribuables de la susdite municipalité SÉANCE EXTRAORDINAIRE 21 SEPTEMBRE 2020, 16H00 Avis public est, par la présente donnée par Valérie Bergeron, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc, que le conseil municipal tiendra une séance extraordinaire le 21 septembre 2020, au... -
AVIS PUBLIC - Rôle d'évaluation foncière équilibré de la municipalité - Dépôt du rôle d'évaluation triennal 2021-2022-2023
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉAVIS PUBLIC CONCERNANT LE RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE ÉQUILIBRÉ DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC, DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION TRIENNAL 2021-2022-2023 Avis est par la présente donné que le rôle triennal d'évaluation foncière équilibré de la Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc, devant être en vigueur durant les exercices financiers... -
Avis public - certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter
CERTIFICAT DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LA DISPOSITION # 5 DU DEUXIÈME PROJET DE DE RÈGLEMENT MODIFIÉ NUMÉRO 2019-17 concernant la modification du Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 112 afin de mieux répondre aux particularités du territoire. -
AVIS PUBLIC - Dérogations mineures
Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc AVIS PUBLIC DÉROGATIONS MINEURES Conformément à l'article 145.33 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de l'assemblée ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 8 septembre à 19h00, à la salle communautaire, au 520,... -
AVIS PUBLIC - PROCÉDURE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE
Avis public Procédure de demande de scrutin référendaire Municipalité de Saint-Mathieu-du Parc AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Marie-Pierre Gagnon,Directrice générale adjointe AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ Lors d'une séance du conseil tenue le 6 juillet 2020, le conseil municipal de la Municipalité de... -
AVIS PUBLIC- Dépôt des états financiers au 31 décembre 2019
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC, PROVINCE DE QUÉBEC, M.R.C. DE MASKINONGÉAVIS PUBLIC DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTERNE POUR L'EXERCICE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2019 L'AVIS PUBLIC, est par la présente donné par la soussignée que conformément à l'article 176.1 du Code municipal du Québec, le rapport financier et le rapport du vérificateur externe pour... -
AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour : Deuxième projet de règlement mofdifié numéro 2019-17| Deuxième projet de règlement numéro 2020-03
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARCProvince de QuébecMRC de MaskinongéAVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES, AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIÉ NUMÉRO 2019-17 DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2020-03 Avis public est donné de ce qui suit : Conformément à la loi sur l'aménagement et l'urbanisme, lors de la séance tenue le... -
AVIS PUBLIC - MODIFIANT L'HEURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2020 POUR 15H
AVIS PUBLIC aux contribuables de la susdite municipalité / Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois et l'arrêté du ministère de la Santé et des Services sociaux permettant aux municipalités de tenir les séances du conseil à huis clos et autorisant les élus à y prendre part, délibérer et voter par tout moyen de communication. Cependant,... -
AVIS PUBLIC - MODIFIANT LE PROCESSUS DE CONSULTATION
AVIS PUBLIC | CONSULTATION ÉCRITE Dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 (Coronavirus), la municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc a dû annuler l'assemblée publique de consultation prévue le 17 mars dernier pour les projets de règlement suivants : Premier projet de règlement numéro 2019-17 concernant la modification du Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 112- RÉSIDENCE DE... -
AVIS PUBLIC - CONSULTATION ÉCRITE - RÉSIDENCE DE TOURISME ET RÈGLEMENT DE ZONAGE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Province de Québec MRC de Maskinongé AVIS PUBLIC-consultation écrite en remplacement de l'assemblée publique de consultation Arrêté ministériel du 7 mai 2020 (2020-033) Est, par la présente, donnée par la soussignée, de ce qui suit : Lors de la séance publique du 2 mars 2020, le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement numéro 2019-17... -
AVIS PUBLIC - MODIFIANT L'HEURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1er JUIN 2020 POUR 15H
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLIC Aux contribuables de la susdite municipalité SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER JUIN 2020-15H00 Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois et l'arrêté de la ministre de la Santé et des Services sociaux, Madame Danielle McCann, permettant aux municipalités de tenir les séances du... -
AVIS PUBLIC - Report de la vente pour défaut de paiement de taxes
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AVIS PUBLIC - MODIFIANT L'HEURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 AVRIL 2020 POUR 15H
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLIC Aux contribuables de la susdite municipalité SÉANCE ORDINAIRE DU 6 AVRIL 2020-15H00 Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois et l'arrêté de la ministre de la Santé et des Services sociaux, Madame Danielle McCann, permettant aux municipalités de tenir les séances du... -
AVIS PUBLIC - ADDENDA 3 PROJET SMP- 2020-02 modifiant la date de remise des soumissions pour le 14 avril 2020
APPEL D'OFFRES Projet SMP-2020-02 FOURNITURE D'UNE NIVELEUSE CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DATE : 30 mars 2020 ADDENDA NO 3 PRÉCISIONS À L'APPEL D'OFFRES SUR INVITATION POUR UNE NIVELEUSE Veuillez prendre en considération les modifications suivantes portant sur la date d'ouverture des soumissions. À la page 1 : Appels d'offre publics - Projet SMP-2020-02 Il est inscrit : Les soumissions... -
AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire - 30 mars 2020
PROVINCE DE QUÉBEC,MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLIC Aux contribuables de la susdite municipalité SÉANCE EXTRAORDINAIRE 30 MARS 2020-15H00 Considérant l'état d'urgence sanitaire relatif à la Covid-19 déclaré sur tout le territoire québécois et l'arrêté de la ministre de la Santé et des Services sociaux, Madame Danielle McCann, permettant aux municipalités de tenir les séances du... -
AVIS PUBLIC - Appels d'offre publics - Fourniture d'une niveleuse neuve ou plus récent
Appels d'offre publics - Projet SMP-2020-02 Fourniture d'une niveleuse neuve 2019 ou plus récent (incluant équipements de déneigement) Contrat de location avec option d'achat Lors de la séance du 2 mars 2020, la Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc a dûment adopté la résolution 2020-03-050 pour demander des soumissions pour une niveleuse en location avec option d'achat. Tout soumissionnaire... -
AVIS PUBLIC - PARTICIPATION RÉFÉRENDUM - DEUXIÈME PROJET DE RÉSOLUTION 2020-02-028
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Province de Québec MRC de Maskinongé AVIS PUBLICAUX PERSONNES INTÉRESSÉES, AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEUXIÈME PROJET DE RÉSOLUTION 2020-02-028 Avis public est donné de ce qui suit : 1. À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 18 février 2020, le conseil municipal a adopté le deuxième projet de... -
AVIS PUBLIC - CONSULTATION CITOYENNE 17 ET 31 MARS 2020 À 18H
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Province de Québec MRC de Maskinongé AVIS PUBLIC Est, par la présente, donnée par la soussignée, de ce qui suit : 1. Lors de la séance publique du 2 mars 2020, le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement numéro 2019-17 concernant la modification du Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 112 afin de mieux répondre aux... -
AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D'URBANISME
Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D'URBANISME Conformément à l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de l'assemblée ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 2 mars 2020 à 19h00, à la salle... -
AVIS PUBLIC - SÉANCE EXTRAORDINAIRE 17 FÉVRIER 2020 19H
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC AVIS PUBLIC Aux contribuables de la susdite municipalité SÉANCE EXTRAORDINAIRE 17 FÉVRIER 2020 19H00 Avis public est, par la présente donnée par Valérie Bergeron, directrice générale et secrétaire-trésorière de la Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc, que le conseil municipal tiendra une séance extraordinaire le 17 février 2020 au 520... -
Avis de motion et dépôt d'un projet - Regl 2020-02 relatif à la modif du REGL 2018-04 constituant les règles du CCU
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Avis public - Consultation public 18h
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MATHIEU-DU-PARC Province de Québec MRC de Maskinongé AVIS PUBLIC Est, par la présente, donnée par la soussignée, de ce qui suit : Lors de la séance publique du 3 février 2020, le conseil municipal adoptera le premier projet de résolution 2020-02-028 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble. PPCMOI- zone 113 pour les lots... -
Dépôt du rôle de perception 2020
AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ - AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2020 Avis est par la présente donné aux contribuables de la Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc, que le rôle de perception des taxes municipales, pour l'exercice 2020, est complété et déposé au bureau de la soussignée, situé au 561, chemin Déziel, Saint-Mathieu-du-Parc. Les comptes de taxes seront envoyés... -
DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D'URBANISME
Municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D'URBANISME Conformément à l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1), un avis public est par la présente donné par la soussignée directrice générale et secrétaire-trésorière que lors de l'assemblée ordinaire du Conseil municipal, qui se tiendra le 3 février 2020 à 19h00, à la...