Urbanisme
-
Règlement 2025-07 - Omnibus constituant une modification à la réglementation d'urbanisme
Ajouté le
28-10-2025 -
Rues Principales- Rapport de consultation SMDP Janvier 2018
Ajouté le
05-09-2025 -
Résultats du sondage urbanisme -Synthèse - 14 avril 2022
Ajouté le
05-09-2025 -
Règlement 2024-05 modifiant le Règlement de zonage 2022-103 afin de mieux répondre aux particularités du territoire
Ajouté le
05-11-2024 -
Règlement 2024-06 sur les plans d'implantation et d'intégration architectural
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement 2024-07 relatif à la modification du règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 2022-108
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement 2024-08 relatif à la modification du règlement sur les usages conditionnels numéro 2022-107
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement 2024-09 relatif à la modification du règlement sur les permis et les certificats numéro 2022-102
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement 2024-10 relatif à la modification du règlement de lotissement numéro 2022-104
Ajouté le
07-08-2024 -
Règlement 2024-03 modifiant le règlement de zonage 2022-103
Ajouté le
22-05-2024 -
Règlement 2024-04 relatif à la modification du règlement sur les permis et certificats 2022-102 et du règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble 2022-108
Ajouté le
22-05-2024 -
Règlement 2024-04 relatif à la modification du règlement sur les permis et certificats 2022-102 et du règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble 2022-108
Ajouté le
15-05-2024 -
Règlement 2024-03 modification du règlement 2022-103- zonage
Ajouté le
10-04-2024 -
Règlement 2023-09 modification du plan d'urbanisme 2022-101
Ajouté le
11-12-2023 -
Règlement 2023 - 06 - Relatif à la démolition d'immeubles
Ajouté le
13-06-2023 -
Règlement 2023 - 07 - Relatif au lavage des embarcations - Lacs en Croix - Barnard et Régis
Ajouté le
13-06-2023 -
Règlement 2022-103 - Plan de zonage
Ajouté le
12-05-2023 -
Résumé plan d'urbanisme
Ajouté le
05-04-2023 -
Règlement 2022-105 - Construction
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-106 - Dérogations mineures
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-104 - Lotissement
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-102 - Permis et certificats
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-107 - Usages conditionnels
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-103 - Zonage
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-101 - Plan d'urbanisme
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022-108 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022- 103 - Plan des zones de contraintes
Ajouté le
29-03-2023 -
Règlement 2022- 103 - Zonage_ Annexe A-B-C
Ajouté le
29-03-2023 -
Projet de résolution _2023-03-046_PPCMOI_Dômes Lac Souris
Ajouté le
07-03-2023 -
Règlement 2022-05 - Comité consultatif d'urbanisme et ses règles de fonctionnement
Ajouté le
12-04-2022
Trouver un document
Catégories
- Organigramme
- Projets de règlements
-
Règlements municipaux
- Administration
- Animaux
- Entretien des chemins
- Environnement, eau potable et eaux usées
- Gestion contractuelle
- Loisirs, vie communautaire et communications
- Sécurité publique et incendie
- Stationnement et circulation
- Taxation
- Urbanisme
- Installations septiques
- Occupation du domaine public
- Nuisances
- Colportage
- Écocentre
- Régie des services de sécurité incendie regroupés de la MRC de Maskinongé
- Voir tout
- Politiques municipales
- Taxation municipale
- Communications
- Demande de permis et formulaires
- Environnement
- Gestion contractuelle
- Résidence de tourisme
- Régie des services de sécurité incendie regroupés
- Liste des donateurs et rapport de dépenses
- Séances du conseil - Documents complémentaires
- Avis publics
- Séances du conseil
